Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 octobre 2026

1. Éditeur du site

Raison sociale

SPINAFORMATION

Forme juridique

Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de [montant à compléter] €

Siège social

11 avenue Saint-Michel, 54220 Malzéville, France

Immatriculation

RCS [Nancy, à vérifier] 423 771 062

SIRET du siège

423 771 062 00043

Code NAF / APE

85.59B · Autres enseignements

TVA intracommunautaire

FR61 423 771 062 [à vérifier]

Téléphone

06 20 31 42 15

E-mail

herve.morel@spinaformation.com

Directeur de la publication

Hervé Morel, gérant

2. Organisme de formation

Spinaformation est un organisme de formation professionnelle. Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 41880066788 auprès du préfet de région Grand Est. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Spinaformation est certifié Qualiopi. La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation. Certificat n° [à compléter] délivré par [organisme certificateur à compléter], valable jusqu'au [date à compléter].

Les prestations de coaching et d'accompagnement à la création d'entreprise ne relèvent pas de la catégorie « actions de formation » visée par cette certification.

3. Hébergement

Hébergeur

Netlify, Inc.

Adresse

101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis

Site

www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, mises en page, illustrations, logos, photographies) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Spinaformation, est interdite.

• Le nom et le logo Spinaformation sont la propriété de Spinaformation.
• Le nom et le logo Éclohésion, les gammes Éclo&Moi, Éclo&Nous et Éclo&Exécutive, ainsi que le modèle de l'arbre du management, sont la propriété d'Éclohésion (SARL AH Management). Ils sont reproduits dans le cadre du partenariat entre Spinaformation et Éclohésion.
• La marque Qualiopi et son logo sont la propriété de l'État français. Ils sont utilisés conformément à la charte d'usage de la marque.
• Les photographies des intervenants sont publiées avec l'autorisation des personnes concernées et ne peuvent être réutilisées.

5. Responsabilité

Spinaformation s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des contenus publiés. Les informations relatives à la réglementation, notamment au règlement européen sur l'intelligence artificielle, sont données à titre indicatif et ne constituent pas un conseil juridique.

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6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie soumis à consentement : voir la rubrique cookies.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut, en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable auprès de Spinaformation, recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom, adresse postale et site internet du médiateur à compléter].

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.